Mentions légales
 Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site internet "http://www.amisdumoulin5come.fr/" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
 L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'association, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.
 L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
 L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de l'association par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
 
Association des Ami(e)s du moulin
de Saint Côme et Maruejols
1 place de la mairie
30870 Saint Côme et Maruejols
France
 

 
 
 
Le présent site web est édité par l'association Les Ami(e)s du Moulin de Saint Côme et Maruejols 30870, association loi 1901, enregistrée sous le N° 0302020794 dont le siège est situé 

 1 place de la Mairie
30870 SAINT COME ET MARUEJOLS
France
 
           Mail  :
mrlok@amisdumoulin5come.fr

N° Siret : 529 724 619 00018
Le directeur de la publication du site internet http://www.amisdumoulin5come.fr
  est Alain Nomballais en qualité de président.
 
 Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
 
1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare 
BP 70109 
57201 Sarreguemines Cedex 

 RCS 
SARL au capital de 100 000 EUR 
RCS Sarreguemines B 431 303 775 
SIRET 431 303 775 000 16 
Code APE : 6201Z 
Identification intracommunautaire FR 13 431303775 
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines 
RIB : 14707 00010 08721005661 81 

 
 
Limitation de responsabilité
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet "http://www.amisdumoulin5come.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
 "L'association Les Ami(e)s du Moulin de Saint Côme et Maruejols" met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
 Les informations fournies par l'association le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
 L'association ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.





,